LES TOURNETTES
Présentation de la marque LES TOURNETTES
Déposée le 30 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) VINS SENECLAUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TOURNETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES TOURNETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1173912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LES TOURNETTES est expirée depuis le 30 juin 1991.
VINS SENECLAUZE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-47