Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TOURNETTES
VINS SENECLAUZE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1173912
Date de dépôt :
30/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LES TOURNETTES

Déposée le 30 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) VINS SENECLAUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TOURNETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS SENECLAUZE domicilié(e) 164 boulevard de Plombières, 13014 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque LES TOURNETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1173912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LES TOURNETTES est expirée depuis le 30 juin 1991.

VINS SENECLAUZE a également déposé les autres marques suivantes : TINTEJOIE , BOULEGOUN , LA ROUCARDE , VERCOEUR , CRUDAMOUR , LA COLLINETTE


VINS SENECLAUZE (S.A.) - 164 boulevard de Plombières, 13014 MARSEILLE. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-47

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.